Comptes rendus

Ordre du jour:
1. Création d'un poste d'agent de maîtrise 2ème classe
2. Subventions...

Ordre du jour:
1. Création d'un poste d'agent de maîtrise 2ème classe
2. Subventions...

Ordre du Jour:
1. Lotissement rue du Petit Fournil: raccordement EDF
2. Terrains du Clos Moutier: extension EDF et assainissement

Ordre du jour:

1. Ordre de virement
2. Utilisation du terrain des nomades
3....

Ordre du Jour :
1. Demande d'autorisation des installations classées pour le site des Trois...

Ordre du Jour:
1. Compte de Gestion et Compte Administratif 2010
2. Vote des 3 taxes
3. Budget primitif 2011
4. Modification...

Ordre du Jour :
1. Service d'Assainissement :
- Vote du Comppte de Gestion 2010 et du Compte administratif 2010
- Vote du budget...

Ordre du jour:
1. CCF - Compétence action en faveur de l'accessibilité
2. Jardin du...

Ordre du Jour :
1. CCF - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des...

Ordre du jour:
1. Election d'un Adjoint
2. Election d'un 4ème membre à la Caisse des Ecoles
3. Service d'assainissement :...

Ordre du Jour:
1. Démission d'un Adjoint
2. Service d'assainissement :Décision...

Ordre du jour
1. Création d'un poste d'Adjoint Technique 2ème classe à mi-temps

Ordre du jour :
1. Communauté de Communes de la Forêt : Parc d'activités - déclaration...

Ordre du jour :
1. Nouveau calcul des loyers du F3, du dépôt de pain et du salon de...

Ordre du jour
1. Subventions 2010
2. nouveau calcul des loyers du F3 et du dépôt de pain
3. Commune : Compte administratif et de...